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GROUPE SCOLAIRE AZZABENE SCHOOL

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Conditions d’utilisation

Les présentes conditions d’utilisation régissent l’accès au site azzabeneschools.com et son utilisation. Le site est édité par Azzabene School, entreprise. En utilisant le site, vous acceptez ces conditions (art. 106 du Code civil).

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01 Mentions légales

Éditeur : Azzabene School, entreprise dont le siège est à Ouled Fayet, Alger (Algérie). Directeur de la publication : la direction d’Azzabene School. Contact : azzabeneschools@gmail.com — +213 551 080 648. Hébergeur : Hostinger International Ltd. (Chypre) — www.hostinger.com.

02 Objet du site

Le site présente l’École, ses programmes, sa vie scolaire et ses admissions. Il permet aussi d’envoyer une demande d’information, une pré-inscription ou une candidature. Il ne propose ni vente ni paiement en ligne.

03 Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site — textes, images, nom et logo Azzabene — est protégé par l’ordonnance n° 03-05 du 19 juillet 2003 relative aux droits d’auteur et aux droits voisins. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation écrite préalable de l’École est interdite.

04 Utilisation autorisée

Vous vous engagez à utiliser le site de manière licite : ne pas le perturber, ne pas en extraire massivement les données ni détourner ses formulaires ; n’envoyer que des informations exactes et des fichiers dont vous avez le droit de disposer, sans logiciel malveillant ; ne pas transmettre les données d’un tiers sans son accord.

05 Formulaires en ligne

Contact : les informations transmises servent uniquement à répondre à votre demande ; aucun délai de réponse n’est garanti.

Pré-inscription : elle ne vaut pas inscription définitive et reste soumise aux places disponibles et à l’étude du dossier. La personne qui l’envoie déclare être le parent ou le tuteur légal de l’enfant et que les informations et documents fournis sont exacts.

Candidatures : l’envoi d’une candidature n’engage pas l’École à recruter. Les profils les mieux adaptés à nos besoins sont conservés dans notre base de CV, dans les conditions de la politique de confidentialité.

Fichiers acceptés : PDF, Word (DOC, DOCX), PNG ou JPEG, 8 Mo maximum par fichier.

06 Données personnelles

Les données personnelles sont traitées conformément à notre politique de confidentialité. Les données des formulaires sont enregistrées auprès de Google (Google Sheets, Drive, Gmail) ; les cookies statistiques (Google Analytics) et l’usage de WhatsApp impliquent aussi un transfert de données à l’étranger, soumis à votre consentement.

07 Liens externes

Le site renvoie vers des services tiers (WhatsApp, Instagram, Facebook, TikTok, Google Maps). Nous n’avons aucun contrôle sur ces sites et déclinons toute responsabilité quant à leur contenu.

08 Disponibilité et exactitude

Les informations sont fournies à titre indicatif et peuvent changer sans préavis. Nous ne garantissons ni l’absence d’erreurs ni une disponibilité continue du site.

09 Limitation de responsabilité

Dans les limites permises par la loi, l’École ne saurait être tenue responsable des dommages indirects résultant de l’utilisation du site. La faute lourde et le dol demeurent exceptés (art. 124 du Code civil).

10 Droit applicable et juridiction

Les présentes conditions sont régies par le droit algérien. Tout litige relève de la compétence des tribunaux compétents d’Alger.

11 Langue et mises à jour

Ces conditions sont disponibles en arabe, en français et en anglais ; la version arabe prévaut. Nous pouvons les mettre à jour ; la version en ligne au moment de votre visite s’applique.

Pour toute question sur ces conditions, écrivez-nous à azzabeneschools@gmail.com.