Conditions d’utilisation
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2. Objet du site
Le site est une vitrine d’information présentant l’École, ses programmes et ses admissions. Il ne propose ni vente ni paiement en ligne.
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus du site — textes, images, nom et logo Azzabene — est protégé par l’ordonnance n° 03-05 du 19 juillet 2003 relative aux droits d’auteur et aux droits voisins. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation écrite préalable de l’École est interdite.
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9. Limitation de responsabilité
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10. Droit applicable et juridiction
Les présentes conditions sont régies par le droit algérien. Tout litige relève de la compétence des tribunaux compétents d’Alger.
11. Langue et mises à jour
Ces conditions sont disponibles en arabe, en français et en anglais ; la version arabe prévaut. Nous pouvons les mettre à jour ; la version en ligne au moment de votre visite s’applique.
Ce document est fourni à titre d’information et doit être revu par un avocat algérien qualifié avant toute mise en ligne définitive.